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Brevet européen · EP2070119 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2070119
- Numéro de demande
- EP07870409
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2007
- Publié
- 17 juin 2009
- Délivré
- 2 janv. 2013
- Radié
- 30 sept. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 27/06 (2006.01)H01L 27/146 (2006.01)
- Priorité
- GB 0617958 13.09.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/050541 13.09.2007
- Publication PCT
- WO2008/065441 05.06.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2014
- 2 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.01.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
ELLIS, John Nigel
Tavistock, Devon PL19 9HG, GB
DE PAUW, Piet
9700 Oudenaarde, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.