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Brevet européen · EP2070119 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2070119
Numéro de demande
EP07870409
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2007
Publié
17 juin 2009
Délivré
2 janv. 2013
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 27/06 (2006.01)
H01L 27/146 (2006.01)
Priorité
GB 0617958 13.09.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/050541 13.09.2007
Publication PCT
WO2008/065441 05.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 2 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.01.2013

Parties

Inventeur

ELLIS, John Nigel

Tavistock, Devon PL19 9HG, GB

DE PAUW, Piet

9700 Oudenaarde, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.