Teilchentrennanordnung

Brevet européen · EP2070602 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2070602
Numéro de demande
EP08253968
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2008
Publié
17 juin 2009
Délivré
20 févr. 2013
Fin de la protection au plus tard
10 déc. 2028
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B07B 11/06 (2006.01)
B07B 13/08 (2006.01)
B24C 9/00 (2006.01)
B03B 5/38 (2006.01)
Priorité
EP 07254778 11.12.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 25 mai 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 25.05.2013

  6. 20 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

Parties

Titulaire

Vapormatt Limited

Garenne Park Industrial Estate, Rue a Chiens - St. Sampsons Guernsey, GY2 4AG , Channel Islands, GB

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Ashworth, Stewart Ives

Vale Guernsey GY3 5ES British Channel Islands, GB

Ashworth, Terence Ives

Vale Guernsey GY3 5ES British Channel Islands, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.