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Brevet européen · EP2070648 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: EP2070648
Numéro de demande: EP08020774
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: En vigueur
Fascicule: Délivré
Déposé: 28 nov. 2008
Publié: 17 juin 2009
Délivré: 8 juin 2011
Fin de la protection au plus tard: 27 nov. 2028
Prochaine annuité due: 30 nov. 2026
Classes CIB: B23Q 7/14 (2006.01)
Priorité: EP 07123174 13.12.2007
EP 07123171 13.12.2007
Langue du dépôt: allemand
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
21 juin 2011
Mandataire inscrit
Mandataire
ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 21.06.2011
8 juin 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2011

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Senn, Jean-Philippe

2525 Le Landeron

Baer, Manfred

78147 Vöhrenbach, DE

Durand, Friedrich

4522 Rüttenen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.