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Brevet européen · EP2070849 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2070849
Numéro de demande
EP08171477
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2008
Publié
17 juin 2009
Délivré
2 nov. 2011
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 61/00 (2006.01)
Priorité
IT TO20070900 14.12.2007
IT TO20080809 31.10.2008
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 2 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2011

Parties

Titulaire

OMA S.r.l.

Viale del Lavoro,17, 37069 Villafranca di Verona, IT

Inventeur

BALDI, Giampietro

37069, VILLAFRANCA DI VERONA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.