Kleinkläranlage

Brevet européen · EP2070877 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2070877
Numéro de demande
EP08020969
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2008
Publié
17 juin 2009
Délivré
29 sept. 2010
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C02F 3/12 (2006.01)
Priorité
DE 202007016942 U 03.12.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 30 déc. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.12.2010

  3. 29 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.09.2010

Parties

Titulaire

Mall GmbH

Hüfinger Strasse 39-45, 78166 Donaueschingen-Pfohren, DE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Budzinski, Volker

95497 Goldkronach, DE

Klemens, Stephan

78073 Bod Dürrheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.