Dispositif formant chariot mobile

Brevet européen · EP2071109 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2071109
Numéro de demande
EP08305907
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2008
Publié
17 juin 2009
Délivré
15 juin 2011
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 15/06 (2006.01)
E05D 5/02 (2006.01)
E06B 3/58 (2006.01)
Priorité
FR 0708668 12.12.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 15 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2011

Parties

Titulaire

ASSA ABLOY Côte Picarde

Rue Alexandre Fichet, 80460 Oust Marest, FR

Inventeur

Gest, Ludwig

80460, Oust Marest, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.