Connecteur à système anti-déverrouillage
Brevet européen · EP2071677 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2071677
- Numéro de demande
- EP08171433
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2008
- Publié
- 17 juin 2009
- Délivré
- 18 avr. 2012
- Radié
- 31 déc. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/622 (2006.01)
- Priorité
- FR 0759846 14.12.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
- 5 mai 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 05.05.2012
- 18 avr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
Parties
Inventeur
Berthet, Vincent
38134 Saint Joseph de Riviere, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.