Stichsäge
Brevet européen · EP2072165 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2072165
- Numéro de demande
- EP08021831
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2008
- Publié
- 24 juin 2009
- Délivré
- 17 avr. 2013
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23D 49/16 (2006.01)B23D 49/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007060815 18.12.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 17 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 17 avr. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
Parties
Mandataire
Inventeur
Bantle, Ralf
78662 Bösingen, DE
Götz, Albert
72160 Horb a.N., DE
Hermle, Hans
78661 Dietingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.