Procédé de fabrication d'enrobes double phase

Brevet européen · EP2072562 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2072562
Numéro de demande
EP08171365
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2008
Publié
24 juin 2009
Délivré
9 avr. 2014
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08J 3/20 (2006.01)
C08L 95/00 (2006.01)
E01C 7/26 (2006.01)
Priorité
FR 0760279 21.12.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 9 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.04.2014

Parties

Titulaire

EUROVIA

Eurovia

18 Place de l'Europe, 92500 Rueil-Malmaison, FR

Inventeur

De Sars, Thierry

69003, LYON, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.