Einkomponentiger, feuchtigkeitshärtender Polymerschaum
Brevet européen · EP2072564 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2072564
- Numéro de demande
- EP07150155
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2007
- Publié
- 24 juin 2009
- Délivré
- 3 juil. 2013
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08J 9/12 (2006.01)C09J 175/04 (2006.01)C08G 18/10 (2006.01)C08K 3/04 (2006.01)C08J 9/30 (2006.01)C09J 201/10 (2006.01)C09J 5/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 3 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.