Bügelsystem
Brevet européen · EP2072662 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2072662
- Numéro de demande
- EP08171843
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2008
- Publié
- 24 juin 2009
- Délivré
- 5 mars 2014
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06F 75/10 (2006.01)D06F 75/20 (2006.01)
- Priorité
- IT BS20070202 19.12.2007
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 27 mai 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 27.05.2014
- 5 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
Parties
Inventeur
De Rossi, Daniele
20047 Brugherio, Milano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.