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Brevet européen · EP2072679 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2072679
Numéro de demande
EP08170503
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2008
Publié
24 juin 2009
Délivré
27 avr. 2011
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21G 1/02 (2006.01)
F16C 13/00 (2006.01)
Priorité
FI 20075940 20.12.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 27 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2011

Parties

Inventeur

Hakola, Jani

04460 Nummenkylä, FI

Suomi, Eero

13210 Hämeenlinna, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.