Bodenpaneel
Brevet européen · EP2072713 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2072713
- Numéro de demande
- EP07150259
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2007
- Publié
- 24 juin 2009
- Délivré
- 9 mars 2016
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04F 15/10 (2006.01)//E04F 15/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 8 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 8 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 08.04.2016
- 9 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2016
Parties
Inventeur
Vandewiele, Willy
8020 Ruddervoorde, BE
Goethals, Mieke Simonne
8830 Hooglede-Gits, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.