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Brevet européen · EP2072772 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2072772
- Numéro de demande
- EP07767986
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2007
- Publié
- 24 juin 2009
- Délivré
- 20 août 2014
- Radié
- 31 juil. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01N 3/08 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)F01N 13/02 (2010.01)F01N 3/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006278242 12.10.2006
- Demande PCT
- PCT/JP2007/063211 02.07.2007
- Publication PCT
- WO2008/044377 17.04.2008
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
- 20 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
Parties
Inventeur
MATSUNAGA, Hideki
Ageo-shi, Saitama 362-8523, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.