Mutter für Verschraubungen, nämlich segmentierte Muttern

Brevet européen · EP2072842 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2072842
Numéro de demande
EP08171162
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2008
Publié
24 juin 2009
Délivré
2 mai 2012
Fin de la protection au plus tard
9 déc. 2028
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F16B 37/08 (2006.01)
Priorité
DE 102007062615 22.12.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 2 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2012

Parties

Titulaire

Hohmann, Jörg

59872 Meschede, DE

Hohmann, Frank

59581 Warstein, DE

Inventeur

Hohmann, Jörg

59872 Meschede, DE

Hohmann, Frank

59581 Warstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.