Kraftstoffeinspritzsystem

Brevet européen · EP2072899 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2072899
Numéro de demande
EP07150153
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2007
Publié
24 juin 2009
Délivré
30 mars 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23R 3/28 (2006.01)
F23R 3/34 (2006.01)
F23R 3/36 (2006.01)
F23L 7/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Titulaire

ALSTOM Technology Ltd

Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

Inventeur

Carroni, Richard

5443, Niederrohrdorf

Eroglu, Adnan

5417, Untersiggenthal

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.