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Brevet européen · EP2073629 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2073629
Numéro de demande
EP07834550
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2007
Publié
1 juil. 2009
Délivré
4 janv. 2012
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 3/00 (2006.01)
Priorité
NL 1032662 11.10.2006
Demande PCT
PCT/NL2007/000234 19.09.2007
Publication PCT
WO2008/044915 17.04.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 4 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2012

Parties

Titulaire

MAASLAND N.V.

Maasland N.V.

Weverskade 110, 3147 PA Maassluis, NL

Inventeur

VAN DEN BERG, Karel

NL-2971 VB Bleskensgraaf, NL

VLAAR, Iwan, Yves

NL-4735 AC Zegge, NL

VAN KUILENBURG, Jan, Martinus

NL-4014 MD Wadenoyen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.