GASTROINTESTINALE KAPSEL
Brevet européen · EP2073779 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2073779
- Numéro de demande
- EP07805598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2007
- Publié
- 1 juil. 2009
- Délivré
- 26 déc. 2018
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61H 1/00 (2006.01)A61H 23/02 (2006.01)
- Priorité
- US 845200 P 18.09.2006
- Demande PCT
- PCT/IL2007/001139 17.09.2007
- Publication PCT
- WO2008/035329 27.03.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 28 mars 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 28.03.2019
- 7 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2019
Parties
Inventeur
Kfar Haoranim 73134, IL
Hod Hasharon 45200, IL
Izrael 19350, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.