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Brevet européen · EP2073916 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2073916
Numéro de demande
EP07840715
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2007
Publié
1 juil. 2009
Délivré
8 oct. 2014
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 17/36 (2006.01)
C09D 7/02 (2006.01)
Priorité
US 823121 P 22.08.2006
Demande PCT
PCT/US2007/075307 07.08.2007
Publication PCT
WO2008/024618 28.02.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 8 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.10.2014

Parties

Inventeur

THETFORD, Dean

Blackley Greater Manchester M9 8ZS, GB

MULLAY, John J.

Mentor, Ohio 44060, US

KOLP, Christopher J.

Cleveland, Ohio 44141-3201, US

SWEET, William R.

Richmond Heights, Ohio 44143, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.