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Brevet européen · EP2073949 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2073949
Numéro de demande
EP07788113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2007
Publié
1 juil. 2009
Délivré
28 avr. 2010
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 49/16 (2006.01)
B23D 59/04 (2006.01)
B25F 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 102006041397 04.09.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/057942 01.08.2007
Publication PCT
WO2008/028728 13.03.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 28 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2010

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

DELFINI, Stefano

CH-2544 Bettlach

KAISER, Hans

CH-3297 Leuzigen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.