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Brevet européen · EP2073950 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2073950
Numéro de demande
EP07844153
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2007
Publié
1 juil. 2009
Délivré
20 nov. 2013
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23G 5/18 (2006.01)
Priorité
US 582806 18.10.2006
Demande PCT
PCT/US2007/081068 11.10.2007
Publication PCT
WO2008/048843 24.04.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 20 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

Parties

Inventeur

HENDERER, Willard E.

Evans, Georgia 30809, US

GEORGE, Stephen M.

Evans, Georgia 30809, US

BURNS, Steven R.

East Ryegate, Vermont 05042, US

AKAKI, Mr. Sadayuki

Fukushima-ken Fukushima 960-8057, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.