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Brevet européen · EP2073988 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2073988
Numéro de demande
EP07821029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2007
Publié
1 juil. 2009
Délivré
9 déc. 2015
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 21/12 (2006.01)
Priorité
IT PD20060378 11.10.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/060656 08.10.2007
Publication PCT
WO2008/043734 17.04.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 9 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2015

Parties

Titulaire

Alpina Raggi S.p.A.

Alpina Raggi S.p.a.

Via Piave 10, 23871 Lomagna, IT

Inventeur

CAPPELLOTTO, Guido

20043 Arcore, IT

ALBERIO, Fabio

90092 Cinisello Balsamo, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.