MEHRSCHICHTIGER HARZBESCHICHTETER SAND
Brevet européen · EP2074178 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2074178
- Numéro de demande
- EP07852399
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2007
- Publié
- 1 juil. 2009
- Délivré
- 28 déc. 2011
- Radié
- 30 sept. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09C 1/30 (2006.01)C09C 3/10 (2006.01)C04B 14/06 (2006.01)C04B 20/10 (2006.01)C04B 20/12 (2006.01)E01C 13/06 (2006.01)
- Priorité
- US 843597 P 11.09.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/019732 11.09.2007
- Publication PCT
- WO2008/033342 20.03.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 28 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.