SCHMUTZ- UND/ODER FEUCHTIGKEITSRESISTENTE WERTSCHRIFT

Brevet européen · EP2074260 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2074260
Numéro de demande
EP07838720
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2007
Publié
1 juil. 2009
Délivré
11 avr. 2012
Radié
7 mars 2023
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
D21H 21/16 (2006.01)
D21H 21/40 (2006.01)
Priorité
US 863246 P 27.10.2006
Demande PCT
PCT/US2007/020571 24.09.2007
Publication PCT
WO2008/054581 08.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  2. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  3. 17 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 17.07.2014

  4. 22 juin 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans Swissreg le 22.06.2012

  5. 11 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.04.2012

Parties

Inventeur

CRANE, Timothy T.

Windsor, MA 01270, US

DARROCH, Michael

Dalton, MA 01226, US

MORCK-HAMILTON, Karin

11628 Stockholm, SE

NIEDECK, Tod L.

Lenox, MA 01240, US

MARASCHI, Marco

11328 Stockholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.