BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2074351 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2074351
- Numéro de demande
- EP07818879
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 10 oct. 2007
- Publié
- 1 juil. 2009
- Délivré
- 8 oct. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 9 oct. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F21V 29/00 (2006.01)C08K 3/38 (2006.01)F21Y 101/02 (2006.01)F21K 99/00 (2010.01)
- Priorité
- EP 06021403 12.10.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/008806 10.10.2007
- Publication PCT
- WO2008/043540 17.04.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 15 avr. 2025
Transféré
- Titulaire
- DSM IP Assets B.V., Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, Pays-Bas → Envalior B.V., Urmonderbaan 22, 6167 RD Geleen, Pays-Bas
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 15.04.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 2 mai 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 02.05.2018
- 8 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.10.2014
Parties
Mandataire
Inventeur
6133 VA Sittard, NL
6135 HS Sittard, NL
6191 PC Beek, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.