Bearbeitungssystem
Brevet européen · EP2075080 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2075080
- Numéro de demande
- EP08020551
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2008
- Publié
- 1 juil. 2009
- Délivré
- 4 mai 2011
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23D 49/16 (2006.01)B23Q 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007062677 24.12.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 7 juin 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 07.06.2011
- 4 mai 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2011
Parties
Mandataire
Inventeur
Götz, Albert
72160 Horb, DE
Hermle, Hans
78661 Dietingen, DE
Richter, Manfred
72189 Vöhringen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.