VERBINDUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2075497 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2075497
Numéro de demande
EP06811642
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2006
Publié
1 juil. 2009
Délivré
2 sept. 2015
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/24 (2006.01)
F16L 37/113 (2006.01)
F16L 37/252 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2006/320335 11.10.2006
Publication PCT
WO2008/044296 17.04.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 2 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2015

Parties

Titulaire

SAKURA RUBBER CO., LTD.

1-21-17, Sasazuka, Shibuya-ku, Tokyo 151-8587, JP

Inventeur

NAKAMURA, Tetsuya

Tokyo 151-8587, JP

HORIMOTO, Akira

Tokyo 151-8587, JP

TAMADA, Kazuyuki

Tokyo 151-8587, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.