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Brevet européen · EP2076160 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2076160
- Numéro de demande
- EP07844532
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2007
- Publié
- 8 juil. 2009
- Délivré
- 12 oct. 2016
- Radié
- 31 oct. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 13/22 (2006.01)
- Priorité
- US 853446 P 23.10.2006US 895351 P 16.03.2007US 942891 P 08.06.2007US 952117 P 26.07.2007
- Demande PCT
- PCT/US2007/082240 23.10.2007
- Publication PCT
- WO2008/051975 02.05.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 12 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2016
Parties
Inventeur
FITZPATRICK, Kevin Thomas
Winchester, VA 22601, US
PERELLI, Thomas
Winchester, VA 22602, US
MASON, Grant Matthew
Stephens City, VA 22655, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.