PROCEDE ET DISPOSITIF DE BOBINAGE FILAMENTAIRE

Brevet européen · EP2076375 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2076375
Numéro de demande
EP07821504
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2007
Publié
8 juil. 2009
Délivré
6 juil. 2011
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 53/66 (2006.01)
B29C 70/38 (2006.01)
B29C 53/84 (2006.01)
Priorité
FR 0654422 20.10.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/061139 18.10.2007
Publication PCT
WO2008/046879 24.04.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 6 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2011

Parties

Titulaire

Astrium SAS

6 rue Laurent Pichat, 75016 Paris, FR

Inventeur

GIRAUD, Gérard

33138 Lanton, FR

COLIN, Christophe

33160 St Medard En Jalles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.