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Brevet européen · EP2076429 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2076429
Numéro de demande
EP07873810
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2007
Publié
8 juil. 2009
Délivré
15 mai 2013
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64B 1/06 (2006.01)
B64B 1/10 (2006.01)
B64B 1/12 (2006.01)
B64B 1/30 (2006.01)
B64B 1/34 (2006.01)
Priorité
US 852971 P 20.10.2006
US 877667 P 29.12.2006
US 907549 P 06.04.2007
Demande PCT
PCT/US2007/021962 15.10.2007
Publication PCT
WO2008/105851 04.09.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 15 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2013

  3. 15 mai 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 15.05.2013

Parties

Titulaire

LTA Corporation

425 Park Avenue, New York, NY 10022, US

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

BALASKOVIC, Pierre

F-91370 Verrieres Les Buisson, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.