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Brevet européen · EP2076620 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2076620
Numéro de demande
EP06818251
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2006
Publié
8 juil. 2009
Délivré
16 mars 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 15/48 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2006/009701 06.10.2006
Publication PCT
WO2008/043372 17.04.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 16 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2016

Parties

Inventeur

KLEINDORP, Markus

72297 Seewald, DE

KAUFMANN, Richard

72250 Freudenstadt, DE

MIXNER, Michael

72280 Dornstetten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.