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Brevet européen · EP2076628 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2076628
Numéro de demande
EP07834586
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2007
Publié
8 juil. 2009
Délivré
24 août 2016
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01C 13/08 (2006.01)
D01D 5/247 (2006.01)
D01F 1/10 (2006.01)
Priorité
NL 1032719 23.10.2006
Demande PCT
PCT/NL2007/000270 23.10.2007
Publication PCT
WO2008/051073 02.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 15 nov. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 15.11.2016

  3. 24 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

Parties

Titulaire

Ten Cate Thiolon B.V.

G. van der Muelenweg 2, 7443 RE Nijverdal, NL

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

SLOOTWEG, Geurt Bastiaan

7534 HW Enschede, NL

VAN DER GAAG, Frederik Jan

7443 KC Nijverdal, NL

OLDE WEGHUIS, Marinus Hendrikus

7574 AB Oldenzaal, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.