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Brevet européen · EP2076677 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2076677
Numéro de demande
EP06821745
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2006
Publié
8 juil. 2009
Délivré
6 janv. 2010
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 25/08 (2006.01)
F04D 29/28 (2006.01)
A47L 5/14 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IT2006/000755 26.10.2006
Publication PCT
WO2008/050358 02.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 6 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2010

Parties

Titulaire

EMAK S.P.A.

Emak S.p.A.

4, Via Fermi, 42011 Bagnolo in Piano (Reggio Emilia), IT

Inventeur

CERRETO, Nicola

42011 Bagnolo In Piano (Reggio Emilia), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.