Wellendrehvorrichtung

Brevet européen · EP2077094 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2077094
Numéro de demande
EP08000033
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 2008
Publié
8 juil. 2009
Délivré
7 déc. 2011
Radié
31 janv. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/28 (2006.01)
//A61B 17/34 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  2. 7 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2011

Parties

Inventeur

Frank, Timothy Graham, Dr.

Newport-On-Tay Fife DD68NG Scotland, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.