RATTENFALLE
Brevet européen · EP2077716 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2077716
- Numéro de demande
- EP07817845
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2007
- Publié
- 15 juil. 2009
- Délivré
- 20 mars 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 18 oct. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- E03F 7/06 (2006.01)A01M 27/00 (2006.01)
- Priorité
- DK 200601357 19.10.2006US 678687 26.02.2007
- Demande PCT
- PCT/DK2007/000449 19.10.2007
- Publication PCT
- WO2008/046424 24.04.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- ROSENICH Paul; KUENSCH Joachim, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 23 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 23.03.2018
- 23 mars 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- WISECON A/S, Skovgaardsvej 25, 3200 Helsinge, Danemark → Anticimex Innovation Center A/S, Skovgårdsvej 25A, 3200 Helsinge, Danemark
Publié dans Swissreg le 23.03.2018
3 entrées antérieures
- 8 juil. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ROSENICH Paul; KUENSCH Joachim, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 08.07.2015
- 8 juil. 2015
Transféré
- Titulaire
- Paf Holding APS, Skovgårdsvej 25, 3200 Helsinge, Danemark → WISECON A/S, Skovgaardsvej 25, 3200 Helsinge, Danemark
Publié dans Swissreg le 08.07.2015
- 20 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2013
Parties
Inventeur
3200 Helsinge, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.