EXPANDIERBARES INTERVERTEBRALES WERKZEUGSYSTEM

Brevet européen · EP2077763 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2077763
Numéro de demande
EP07839433
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2007
Publié
15 juil. 2009
Délivré
29 janv. 2014
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 19/00 (2006.01)
Priorité
US 581668 16.10.2006
Demande PCT
PCT/US2007/021657 10.10.2007
Publication PCT
WO2008/048449 24.04.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  3. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  4. 29 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.01.2014

  5. 29 janv. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.01.2014

Parties

Titulaire

DePuy Spine, Inc.

Depuy Spine, Inc.

325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

O'NEIL, Michael J.

West Barnstable MA 02668, US

RUBERTE, Ramone A.

Ann Arbor MI 48105, US

STAD, Shawn D.

Fall River MA 02720, US

HAWKINS, John Riley

Cumberland RI 02864, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.