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Brevet européen · EP2077770 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2077770
Numéro de demande
EP07823994
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2007
Publié
15 juil. 2009
Délivré
2 mars 2016
Radié
28 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/17 (2006.01)
Priorité
GB 0619534 03.10.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/003737 02.10.2007
Publication PCT
WO2008/040961 10.04.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.05.2022

  2. 4 mars 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 04.03.2016

  3. 2 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2016

Parties

Titulaire

Biomet UK Limited

Waterton Industrial Estate, Bridgend South Wales CF31 3XA, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

SINGHAL, Keshav

Cardiff CF5 6AL, GB

PITKANEN, Heikki, Vilhelm

FIN-00260 Helsinki, FI

Metcalfe, Nick James Theophilius

Graefeling, 82166 Munich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.