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Brevet européen · EP2077880 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2077880
Numéro de demande
EP07811099
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2007
Publié
15 juil. 2009
Délivré
25 janv. 2017
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/00 (2006.01)
Priorité
GB 0615589 04.08.2006
Demande PCT
PCT/US2007/017455 06.08.2007
Publication PCT
WO2008/016710 07.02.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 25 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2017

Parties

Inventeur

WESTON, Terence, Edward

Swannington, Norfolk NR9 5NP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.