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Brevet européen · EP2078144 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2078144
- Numéro de demande
- EP07852464
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2007
- Publié
- 15 juil. 2009
- Délivré
- 12 nov. 2014
- Radié
- 30 sept. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02B 67/06 (2006.01)F01L 1/356 (2006.01)F16H 7/02 (2006.01)F16H 35/02 (2006.01)F16H 57/00 (2012.01)
- Priorité
- US 850080 P 09.10.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/020930 28.09.2007
- Publication PCT
- WO2008/045220 17.04.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2016
- 12 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.11.2014
Parties
Inventeur
LACY, Fraser
Dumfries, Scotland, DG2 7PH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.