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Brevet européen · EP2078169 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2078169
Numéro de demande
EP07818499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2007
Publié
15 juil. 2009
Délivré
14 nov. 2012
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 15/121 (2006.01)
F16F 15/173 (2006.01)
Priorité
DE 102006046681 29.09.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/008416 27.09.2007
Publication PCT
WO2008/040491 10.04.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 14 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2012

Parties

Inventeur

KIENER, Wolfgang

92431 Neunburg v.W., DE

KNOPF, Florian

14199 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.