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Brevet européen · EP2078426 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2078426
Numéro de demande
EP07839463
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2007
Publié
15 juil. 2009
Délivré
8 déc. 2010
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04Q 1/14 (2006.01)
Priorité
US 851002 P 10.10.2006
US 856384 P 01.11.2006
US 973337 05.10.2007
Demande PCT
PCT/US2007/021740 10.10.2007
Publication PCT
WO2008/045512 17.04.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 8 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.12.2010

Parties

Inventeur

WHITE, Gordon

Gloucester GL2 9JF, GB

HOUGH, Steve

Tewkesbury GL20 7RS, GB

MORRIS, Stephen, James

Gloucestershire GL51 8LW, GB

HOATH, Alastair

Gloucestershire GL51 7NY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.