Prothèse cardiaque monobloc implantable

Brevet européen · EP2078533 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2078533
Numéro de demande
EP09290009
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2009
Publié
15 juil. 2009
Délivré
12 janv. 2011
Fin de la protection au plus tard
6 janv. 2029
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61M 1/10 (2006.01)
Priorité
FR 0800184 14.01.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 12 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.01.2011

Parties

Titulaire

Carmat

CARMAT

Immeuble l'Etendard Energy III 36 avenue de l'Europe, 78140 Vélizy Villacoublay, FR

Inventeur

Grimmé, Marc

75019 Paris, FR

Gourgues, Jean Elie

78000 Versailles, FR

Carpentier, Alain

75116 Paris, FR

Wartelle, Claude

60270 Gouvieux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.