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Brevet européen · EP2078576 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2078576
- Numéro de demande
- EP07737856
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2007
- Publié
- 15 juil. 2009
- Délivré
- 9 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mars 2027
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B23G 1/46 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/JP2006/321755 31.10.2006
- Demande PCT
- PCT/JP2007/054309 06.03.2007
- Publication PCT
- WO2008/053606 08.05.2008
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 3 févr. 2022
Rectifié
- Titulaire
- Big Daishowa Co., Ltd., Higashi-Osaka City, Osaka 579-8013, Japon → Big Daishowa Co., Ltd., Nishi-Ishikiri-cho 3-6-20, Higashi-Osaka City, Osaka 579-8013, Japon
Publié dans Swissreg le 03.02.2022
- 2 févr. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Big Daishowa Co., Ltd., 3-3-39 Nishi-ishikiricho,, Higashi-Osaka-shi,, Osaka 579-8013, Japon → Big Daishowa Co., Ltd., Higashi-Osaka City, Osaka 579-8013, Japon
Publié dans Swissreg le 02.02.2022
- 13 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 13.10.2020
- 9 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2020
Parties
Inventeur
Osaka-shi, Osaka 579-8013, JP
Osaka-shi, Osaka 579-8013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.