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Brevet européen · EP2078954 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2078954
- Numéro de demande
- EP09075148
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2003
- Publié
- 15 juil. 2009
- Délivré
- 19 avr. 2017
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06T 7/00 (2017.01)B23P 19/04 (2006.01)
- Priorité
- AU 2002953248 10.12.2002AU 2002953466 20.12.2002
- Divisionnaire de
- EP03812534
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 20 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 20.10.2017
- 19 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
Parties
Inventeur
Lucas, Michael David
NSW 2067 Chatswood, AU
Townsend, Steve
NSW 2067 Chatswood, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.