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Brevet européen · EP2078954 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2078954
Numéro de demande
EP09075148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2003
Publié
15 juil. 2009
Délivré
19 avr. 2017
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06T 7/00 (2017.01)
B23P 19/04 (2006.01)
Priorité
AU 2002953248 10.12.2002
AU 2002953466 20.12.2002
Divisionnaire de
EP03812534
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 20 oct. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 20.10.2017

  3. 19 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

Parties

Inventeur

Lucas, Michael David

NSW 2067 Chatswood, AU

Townsend, Steve

NSW 2067 Chatswood, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.