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Brevet européen · EP2079154 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2079154
Numéro de demande
EP08021596
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2008
Publié
15 juil. 2009
Délivré
17 avr. 2013
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 35/02 (2006.01)
Priorité
DE 102008003595 09.01.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 1 janv. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2024 → 31.12.2025

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 1 avr. 2017

    Transféré

    Titulaire
    Panasonic Electric Works Europe AG, Rudolf-Diesel-Ring 2, 83607 Holzkirchen, Allemagne → Panasonic Industrial Devices Europe GmbH, Zeppelinstrasse 19, 21337 Lüneburg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 01.04.2017

  7. 24 mai 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 24.05.2013

  8. 17 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

Parties

Inventeur

Herbsleb, Hagen, Dipl- Ing. (FH)

83646 Bad Tölz, DE

Oberndorfer, Johannes, Dipl.-Ing. (FH)

83714 Miesbach, DE

Pohl, Peter-Jürgen, Dipl.-Ing. (FH)

85276 Pfaffenhofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.