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Brevet européen · EP2079154 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2079154
- Numéro de demande
- EP08021596
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2008
- Publié
- 15 juil. 2009
- Délivré
- 17 avr. 2013
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 35/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008003595 09.01.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 1 avr. 2017
Transféré
- Titulaire
- Panasonic Electric Works Europe AG, Rudolf-Diesel-Ring 2, 83607 Holzkirchen, Allemagne → Panasonic Industrial Devices Europe GmbH, Zeppelinstrasse 19, 21337 Lüneburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.04.2017
- 24 mai 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 24.05.2013
- 17 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
Parties
Inventeur
83646 Bad Tölz, DE
83714 Miesbach, DE
85276 Pfaffenhofen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.