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Brevet européen · EP2079321 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2079321
Numéro de demande
EP07838947
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2007
Publié
22 juil. 2009
Délivré
1 mai 2013
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/226 (2006.01)
C07C 233/18 (2006.01)
A23G 4/06 (2006.01)
A23L 2/56 (2006.01)
A23G 3/36 (2006.01)
Priorité
US 827081 P 27.09.2006
Demande PCT
PCT/US2007/020866 27.09.2007
Publication PCT
WO2008/039522 03.04.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 1 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2013

Parties

Inventeur

LUO, Shiuh

Livingston NJ 07039, US

CORREA, Beth, Ann

Morristown NJ 07960, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.