ANGETRIEBENE ORTHOSEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2079361 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2079361
- Numéro de demande
- EP07842788
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2007
- Publié
- 22 juil. 2009
- Délivré
- 9 janv. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 18 sept. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61B 5/0488 (2006.01)A61F 2/72 (2006.01)A61F 5/01 (2006.01)
- Priorité
- US 826188 P 19.09.2006US 889773 P 14.02.2007
- Demande PCT
- PCT/US2007/078900 19.09.2007
- Publication PCT
- WO2008/036746 27.03.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 10 sept. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 10 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 30 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 8 mai 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon → Cronin Intellectual Property, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 08.05.2018
2 entrées antérieures
- 8 févr. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 08.02.2013
- 9 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.01.2013
Parties
Inventeur
Boston, MA 02215, US
South Burlington, VT 05403, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.