PROCEDE DE COMMANDE BIDIRECTIONNELLE D'UN MOTEUR ELECTRIQUE POUR INSTRUMENT A USAGE CHIRURGICAL OU DENTAIRE
Brevet européen · EP2079377 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2079377
- Numéro de demande
- EP07800668
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2007
- Publié
- 22 juil. 2009
- Délivré
- 1 juil. 2015
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/32 (2006.01)H02P 25/02 (2006.01)A61B 17/16 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 06020905 05.10.2006
- Demande PCT
- PCT/CH2007/000482 01.10.2007
- Publication PCT
- WO2008/040135 10.04.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 13 mai 2024
Mandataire radié
- Titulaire
- Bien-Air Holding SA, Länggasse 60, 2500 Bienne 6 (supprimé)
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)
- Inventeur
- GALLINA, Marco, Unterdorf 9, 3232 Tschugg (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 13.05.2024
- 13 mai 2024
Mandataire inscrit
- Adresses de registre
- Titulaire
- Bien-Air Holding SA, Länggasse 60, 2500 Bienne 6
- Mandataire
- Bovard SA, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
- Inventeur
- GALLINA, Marco, Unterdorf 9, 3232 Tschugg
Publié dans Swissreg le 13.05.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 8 août 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 08.08.2015
- 1 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.