STENTELEMENT
Brevet européen · EP2079397 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2079397
- Numéro de demande
- EP07852901
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2007
- Publié
- 22 juil. 2009
- Délivré
- 24 mars 2010
- Radié
- 31 oct. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/06 (2006.01)
- Priorité
- US 853914 P 24.10.2006US 853915 P 24.10.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/022488 23.10.2007
- Publication PCT
- WO2008/051543 02.05.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2012
- 24 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.03.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
MELSHEIMER, Jeffry S.
Springville, IN 47462, US
HARTLEY, David Ernest
Subiaco, Western Australia 6008, AU
LAWRENCE-BROWN, Michael
City Beach, Western Australia 6015, AU
VAN SCHIE, Gregory Paul
Cottesloe, Western Australia, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.