STENTELEMENT

Brevet européen · EP2079397 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2079397
Numéro de demande
EP07852901
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2007
Publié
22 juil. 2009
Délivré
24 mars 2010
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
Priorité
US 853914 P 24.10.2006
US 853915 P 24.10.2006
Demande PCT
PCT/US2007/022488 23.10.2007
Publication PCT
WO2008/051543 02.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 24 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2010

Parties

Inventeur

MELSHEIMER, Jeffry S.

Springville, IN 47462, US

HARTLEY, David Ernest

Subiaco, Western Australia 6008, AU

LAWRENCE-BROWN, Michael

City Beach, Western Australia 6015, AU

VAN SCHIE, Gregory Paul

Cottesloe, Western Australia, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.