ALPHA-, BETA-UNGESÄTTIGTE NITRILE ALS DUFTSTOFFE

Brevet européen · EP2079436 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2079436
Numéro de demande
EP07800663
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2007
Publié
22 juil. 2009
Délivré
10 nov. 2010
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 8/40 (2006.01)
C07C 255/07 (2006.01)
C07C 255/31 (2006.01)
C11B 9/00 (2006.01)
A61Q 13/00 (2006.01)
Priorité
GB 0618870 26.09.2006
Demande PCT
PCT/CH2007/000472 26.09.2007
Publication PCT
WO2008/037105 03.04.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 18 avr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  3. 10 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.11.2010

Parties

Titulaire

Givaudan SA

Chemin de la Parfumerie 5, 1214 Vernier

Mandataire

Givaudan Schweiz AG Global Patents

Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf

Inventeur

GRANIER, Thierry

8600 Duebendorf

GAILLARD, Antoine

01220 Divonne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.